Route du Bourg
24 430 Coursac
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Horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30
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Accueil : Catherine Blanchard
Administration-Finances-Etat-civil : Catherine Dubesset
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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document

01/06/2010	Conseil municipal du 01.06.2010 01 – Révision du prix de vente terrains lotissement «Les Brandeaux» 02 – Projet Salle de sport 03 – Décision...
06/05/2010	Conseil municipal du 06 mai 2010
31/03/2010	Conseil municipal du 31.03.2010 à 19 H 00 ORDRE DU JOUR :
03/03/2010	Conseil Municipal du 03 mars 2010 à 19 heures Ordre du Jour : Batiment sportif à la Morinie Régie Transport ...
04/02/2010	Conseil municipal duJEUDI 04 février 2010 à 19 heures précises. ORDRE DU JOUR : 01 – Aliénation d'un chemin rural & changement d'assiette d'une sect
12/01/2010	Conseil Municipal du 12 Janvier 2010 à 19 heures Ordre du jour : 01 Vente de terrains aux Brandeaux, Prix 02 Choix architecte salle de sports 03 E
16/12/2009	Conseil Municipal du 16 Décembre 2009 20 h00 Ordre du jour : 01 Marché de maîtrise d'oeuvre Salle de Sport 02 Recensement population : désignation d
01/12/2009	CONSEIL MUNICIPAL du 01 Décembre 2009 à 19 h 00 01 – Régime indemnitaire 2009 02 – Tableau des effectifs au 01.01.2010 03 – Tarifs cimetière 2010 0
04/11/2009	Conseil Municipal du 04 novembre 2009 : 01 Tarifs assainissement 2010 02 Renouvellement bail Restaurant "La Vieille Auberge" 03 Lotissement "les Br
05/10/2009	CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Octobre 2009 01 – Proposition de financement, emprunt 02 – Demande de participation, boulangerie 03 – Réglement intérieur d
10/09/2009	CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2009 01 – Nouvelle proposition pour parcelles destinées au terrain de foot 02 – Construction réserve eau - atelie
29/07/2009	CONSEIL MUNICIPAL : 29 juillet 2009 01 – Tarifs scolaires 2009/2010 02 – Projet micro-crèche 03 – CAP : Rapport Commission Locale d'Evaluation des
04/07/2009	CONSEIL MUNICIPAL : 4 juillet 2009 à 11 H 00 01 – Changement d'emplacement des bureaux de vote 02 –Opération locale de sécurité « Font de Meaux »
24/06/2009	CONSEIL MUNICIPAL : 24 juin 2009 à 19 H 00 01 – Acquisition matériel de voirie 02 – Lotissement auxBrandeaux : Approbation projet . Plans, . Cahi
28/05/2009	CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2009 à 19 H 00 01 – Acquisition camion 02 – S.D.E./desserte gaz 03 – Décisions Modificatives budgétaires 04 – Affecta
29/04/2009	CONSEIL MUNICIPAL : 29 AVRIL 2009 à 20 H 00 01 – Lotissement Brandeaux : Budget primitif 2009 02 – Lotissement Brandeaux : Présentation du projet
01/04/2009	CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2009 A 19 H 00 01 – Vote des taux des taxes directes locales pour 2009 02 – Comptes administratifs 2008 03 – Approb