Mairie de Coursac
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ORDRE DU JOUR :
01 – Modification statuts CAP – intégration compétence «Petite Enfance 0 à 3 ans»
02 – Tarifs assainissement 2011 - station d’épuration – redevance communale (rectificatif)
03 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade – filière administrative
04 – Création d’un poste d’adjoint administratif Principal 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe
05 – Création de postes d’adjoint principal 2ème classe et suppression de postes d’adjoint technique 1ère classe
06 – Modification temps travail poste d’adjoint technique 1ère classe
07 – Convention ATESAT: Assistance Technique fournie par l’Etat aux communes et à leurs groupements au titre de la Solidarité et de l’Aménagement du Territoire
08 – Recrutement agent saisonnier (art.3/2ème alinéa loi du 26.01.1984)
09 – Approbation modification simplifiée du P.L.U.