Mairie de Coursac
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Conseil Municipal se réunira à la Mairie
JEUDI 06 mai 2010 à 19 heures précises.
ORDRE DU JOUR :
01 – Vote des taux des taxes directes locales pour 2010 (rectificatif)
02 – Renouvellement ligne de trésorerie interactive
03 – Modification imputation budgétaire – budget communal
04 – Vestiaires football : lancement du marché, consultation des entreprises,
missions contrôle technique & coordination SPS
05 – Réhabilitation réseau assainissement : appel à candidature maîtrise d'œuvre
06 – Fixation du montant de l'indemnité de logement des instituteurs 2009
07 – Convention ATESAT 2010
08 – Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Isle-Dronne
09 – SDE : travaux et mise à disposition des installations d'éclairage public
Transfert de compétences entre la Commune et le Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne
10 – SDE : Mutualisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
11 – SDE : Adhésion de la commune au Service Energies du SDE 24
12 – Bibliothèque : demande de subventions FDAI et FDAF
13 – Personnel communal : C.A.E.
14 – Petite enfance : crèches